Aix-les-Bains : nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux

Ville d'Aix les Bains

Illustration générique générée par IA.

Acheteur

Ville d'Aix les Bains

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

22 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-10-22T16:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Aix-les-Bains

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

Les stipulations du présent accord-cadre concernent le nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Procédure adaptée prévue aux articles L2123-1, R 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour les montants maximums suivants : 25 000 € HT/an. Territoire de la Ville d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2027. L'accord-cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Variantes non autorisées.

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.