Aveyron : groupement de commandes - Transport collectif de personnes (2027-2030)

Ville Rodez

Illustration générique générée par IA.

Acheteur

Ville Rodez

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

24 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-11-05T11:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Aveyron

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne une prestation de transports collectifs de personnes, hors du cas des transports urbains (dont la compétence relève de Rodez Agglomération) et des transports des élèves depuis leur domicile jusqu'aux établissements scolaires (dont la compétence relève de la Région Occitanie). En application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre huit communes, que sont Rodez, Druelle Balsac, Le Monastère, Olemps, Onet-le-Château, Luc-la-Primaube, Sainte-Radegonde et Sébazac-Concourès

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.