Bruz : balayage et desherbage mecanique de la voirie et des caniveaux
Commune de Bruz

Illustration générique générée par IA.
Libellé officiel complet du marché
BALAYAGE ET DESHERBAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE ET DES CANIVEAUX
- Acheteur
- Commune de Bruz
- Montant
- Montant non communiqué
- Publication de la source
- 20 sept. 2026
- Échéance indiquée
- Non précisée
- Territoire d’exécution
- Bruz
- Procédure
- Procédure Ouverte
Objet de la consultation
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique
Le titulaire
- ?THEAUD SASNon déterminée
Nationalité : pays d’immatriculation du titulaire, déduit de son identifiant officiel ou du pays déclaré. Elle ne renseigne ni l’origine du capital ni le lieu de fabrication. Méthode
Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.
Consulter la source officielle ↗