Attribution · BOAMP

Colmar : transport de corps des sites annexes vers le reposoir de l’hôpital Louis Pasteur

Hôpitaux Civils de Colmar (68)

Vue pédagogique d’un ensemble hospitalier, illustration générique.

Illustration générique générée par IA.

Libellé officiel complet du marché

Transport de corps des sites annexes vers le reposoir de l'hôpital Louis Pasteur

Acheteur: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Montant: Montant non communiqué
Publication de la source: 21 sept. 2026
Échéance indiquée: Non précisée
Territoire d’exécution: Colmar
Procédure: Procédure NC

Objet de la consultation

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT par an pour les transferts et fournitures (film plastique et housses) hors PSE, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il court de la date de notification au 31/12/2026 et est reconductible 3 fois de manière tacite, sans excéder la date du 31/12/2029.

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.

Consulter la source officielle ↗