Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-.

Métropole du Grand Nancy

Illustration générique générée par IA.

Acheteur

Métropole du Grand Nancy

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

20 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-10-19T11:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Localisation à préciser

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; - une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.