Grand : les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d’eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
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Libellé officiel complet du marché
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Cognac
- Montant
- Montant non communiqué
- Publication de la source
- 25 sept. 2026
- Échéance indiquée
- 2026-11-19T12:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis
- Territoire d’exécution
- Grand
- Procédure
- Procédure Ouverte
Objet de la consultation
Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique. - Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique). - Procédure adaptée - R.2123-1 du code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre
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