Loir-et-Cher : INX Le marché régit par le présent cahier des clauses particulières est relatif à une mission de CSPS (coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs) nécessaire à la réalisation des travaux de réhabilitation et de performance énergétique de l’UIOSS de Loir-et-Cher.\nCe marché est passé conformément aux dispositions de la loi n° 93.1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application.\nLes travaux envisagés relèvent de la catégorie 3 au sens de l’article R.4532-1 du code du travail.
31151044000028
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Libellé officiel complet du marché
INX Le marché régit par le présent cahier des clauses particulières est relatif à une mission de CSPS (coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs) nécessaire à la réalisation des travaux de réhabilitation et de performance énergétique de l’UIOSS de Loir-et-Cher.\nCe marché est passé conformément aux dispositions de la loi n° 93.1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application.\nLes travaux envisagés relèvent de la catégorie 3 au sens de l’article R.4532-1 du code du travail.
- Acheteur
- 31151044000028
- Montant
- 19 485,00 € · montant déclaré
- Publication de la source
- 29 sept. 2026
- Échéance indiquée
- Non précisée
- Territoire d’exécution
- Loir-et-Cher
- Procédure
- Procédure adaptée
Le titulaire
- 🇫🇷Dénomination non fournie par la sourceEntreprise immatriculée en France · SIRET 91297625500071 · Fiche entreprise ↗
Nationalité : pays d’immatriculation du titulaire, déduit de son identifiant officiel ou du pays déclaré. Elle ne renseigne ni l’origine du capital ni le lieu de fabrication. Méthode
Donnée déclarée. Ce montant ne représente pas nécessairement une dépense exécutée. Les groupements et modifications sont conservés séparément.
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