RH-0001 Formations en matière de prévention des risques professionnels et de sécurité au travail
Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume
Libellé officiel complet du marché
2026-RH-0001 Formations en matière de prévention des risques professionnels et de sécurité au travail
- Acheteur
- Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume
- Montant
- Montant non communiqué
- Publication de la source
- 30 sept. 2026
- Échéance indiquée
- Non précisée
- Territoire d’exécution
- Localisation à préciser
- Procédure
- Procédure NC
Objet de la consultation
La Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (CASSB) lance une consultation relative à des prestations de formation en prévention des risques professionnels et sécurité au travail pour ses agents, réparties en 7 lots. L'accord-cadre, attribué par lot et exécuté par bons de commande, est conclu pour 12 mois à compter de sa notification et reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par prix unitaires révisables semestriellement. Les montants estimatifs HT, toutes périodes confondues, sont les suivants : lot 1 : 45 000 euro(s) , lot 2 : 22 000 euro(s) , lot 3 : 15 000 euro(s) , lot 4 : 8 000 euro(s) , lot 5 : 25 000 euro(s) , lot 6 : 12 000 euro(s) , lot 7 : 7 500 euro(s) . Les CCTP définissent les prestations attendues pour chaque lot. Le paiement intervient dans le délai réglementaire applicable à l'acheteur. Des conditions d'exécution à caractère environnemental sont prévues au CCTP de chaque lot
Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.
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