Rhône : maîtrise d’oeuvre portant sur les travaux d’amélioration, de renouvellement et d’extension des réseaux d’assainissement ou d’eau potable et d’ouvrages annexes
Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
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Libellé officiel complet du marché
Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement ou d'eau potable et d'ouvrages annexes
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
- Montant
- Montant non communiqué
- Publication de la source
- 23 sept. 2026
- Échéance indiquée
- 2026-10-22T10:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis
- Territoire d’exécution
- Rhône
- Procédure
- Procédure Ouverte
Objet de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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