Seine-Maritime : conseil individuel auprès des agriculteurs situés sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et sur ses aires d’alimentation de captages

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Illustration générique générée par IA.

Acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

27 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-10-30T15:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Seine-Maritime

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour les lots n° 1, 2 et 3 et mono attributaire pour les lots n° 4 et 5. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.